Mentions légales

Encadré des mentions légales : la société qui édite actipole-reims-neuvillette.com, puis son fournisseur d'hébergement, chacun avec son numéro SIREN et l'adresse de son siège social.

Qui édite PoleActif Reims

PoleActif Reims est un site indépendant consacré à la création, à l’installation et au développement des entreprises à Reims. Il est édité par la société présentée dans l’encadré ci-dessus, et hébergé par le prestataire indiqué au même endroit. Lucie en signe les dossiers.

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Ce que le site n’est pas

PoleActif Reims n’est pas le site officiel de l’Actipôle La Neuvillette, de la Communauté urbaine du Grand Reims, d’une chambre consulaire, d’un greffe, de l’INPI ni d’aucun organisme public. Les registres, documents et organismes cités ne le sont que pour expliquer les démarches.

Valeur des dossiers

Les dossiers donnent des informations générales sur les formalités, les registres, l’immobilier d’entreprise et le financement. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou financier personnalisé, et les règles citées peuvent changer : avant toute décision, les textes officiels et les organismes compétents font foi.

Direction de la publication

Le représentant légal de la société éditrice indiquée en tête de page.

Liens vers d’autres sites

Les liens qui mènent vers d’autres sites sont donnés pour compléter une explication. PoleActif Reims ne contrôle pas ces sites et ne répond pas de leur contenu.

Messages reçus et données personnelles

Le nom, l’adresse électronique et le message envoyés par le formulaire servent seulement à répondre. Ils ne sont ni vendus ni cédés, et leur suppression peut être demandée par ce même formulaire.

Reproduction

Les textes, le logo et les illustrations de PoleActif Reims sont protégés par le droit d’auteur. Leur reproduction sans autorisation est interdite, une courte citation accompagnée de sa source restant permise.