Comment trouver et vérifier les informations d’une association ?
J’ai souvent des questions de la part d’entrepreneurs qui me disent : “Lucie, je veux collaborer avec une association pour monter un évènement, mais je ne sais pas si elle est sérieuse. Comment m’assurer de son enregistrement ?” La première réponse, vous l’aurez deviné, se trouve dans ce que l’on appelle le numéro RNA. Il suffit de demander à l’association de vous communiquer son numéro. En tapant ce code dans la base officielle, vous pourrez accéder à sa fiche d’identité, comprenant notamment l’objet social et la date de déclaration. En cas de difficulté, vous pouvez également vérifier la publication initiale au Journal Officiel des Associations et Fondations. Une organisation qui n’a pas publié son existence peut être considérée comme une association de fait, ce qui présente moins de garantie sur le plan légal.
Toujours dans une optique de transparence, je recommande également d’exiger un exemplaire à jour des statuts de l’association. Les statuts sont un document incontournable : ils indiquent les organes de décision, le paysage des adhérents, les règles de vote et les conditions d’adhésion. Bon nombre de différends surgissent parce que l’entrepreneur n’a pas pris connaissance du mode de fonctionnement interne de son partenaire associatif. De plus, la fiche au Répertoire National, en complément de ces statuts, fournit souvent des éléments sur l’évolution historique de l’association : changement d’adresse, modification de l’objet, fusion éventuelle avec d’autres structures. Ainsi, vous avez une visibilité sur tous les événements majeurs survenus depuis sa création. Vérifiez notamment si l’association n’a pas été dissoute ou radiée, ce qui peut arriver dans certains cas (manquement à la loi, inactivité prolongée ou raisons statutaires).
Pour terminer, si vous êtes inscrit dans une dynamique de label ou de certifi cation qualité, assurez-vous que l’association respecte également vos exigences et aspirations. Par exemple, si vous êtes engagé dans une démarche écoresponsable, vous voudrez sans doute vérifier si votre partenaire mène des actions respectueuses de l’environnement ou de l’économie circulaire. Dans cette logique, la consultation du Répertoire National n’est qu’une étape. Une discussion directe avec les représentants de l’association et une visite de leurs locaux peuvent également vous éclairer. Pour les projets ambitieux, prévoyez un temps d’échanges approfondis, peut-être un atelier collectif ou une table ronde pour clarifier nominativement le rôle de chacun.
L’importance de clarifier les objectifs de la coopération
Avant même de signer un accord ou un contrat de partenariat, un point essentiel consiste à clarifier l’objectif de la coopération. Les associations, de par leur nature non lucrative, ont souvent des missions sociales ou culturelles. Elles peuvent être motivées par le désir de promouvoir une cause, d’éduquer, de soutenir un public fragilisé ou de développer des initiatives de quartier. Vous, en tant qu’entrepreneur, souhaitez peut-être accroître votre visibilité, lancer une campagne de marketing solidaire ou tester un produit dans un contexte social. Ce qui compte, c’est de définir les attentes de chaque partie : gain en notoriété, nouvelles sources de financement, bénéfice économique, partage de ressources humaines, etc.
Lorsque j’accompagne des créateurs d’entreprise à Reims, je constate qu’ils cherchent parfois à coopérer avec des associations locales pour organiser des évènements majeurs tels que des soirées de networking, des rencontres de l’économie sociale et solidaire, ou des journées portes ouvertes dans un tiers-lieu. L’association amène alors son réseau d’adhérents et son savoir-faire associatif, tandis que l’entrepreneur fournit un espace, une logistique ou un concept innovant. Il importe de formaliser cette répartition des rôles dans un document écrit et d’y préciser qui détient la responsabilité légale pour cet évènement. Cette approche vous protège des imprévus, notamment si une difficulté survient et que des questions de responsabilité ou d’assurance se posent.